Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMMES D'EXCEPTION
RENIER Alain

Numéro de dépôt :
3129733
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
FEMMES D\'EXCEPTION de RENIER Alain

Présentation de la marque FEMMES D'EXCEPTION

Déposée le 6 novembre 2001 par RENIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMMES D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est RENIER Alain, domicilié(e) Av. des Casernes 41a 1040 BRUXELLES, (Belgique) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FEMMES D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMMES D'EXCEPTION est expirée depuis le 6 novembre 2011.

RENIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : RENECO , PUPPET , TRANSTHERM


RENIER Alain - Av. des Casernes 41a 1040 BRUXELLES, (Belgique) - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403611 - Publication au BOPI 2004-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; revues.